Marque renouvelée - Marque en vigueur

INOVA
MENUISERIE BIEBER, SAS

Numéro de dépôt :
3632693
Date de dépôt :
26/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
26/02/2029
INOVA de MENUISERIE BIEBER

Présentation de la marque INOVA

Déposée le 26 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MENUISERIE BIEBER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « INOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-14 du 3 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MENUISERIE BIEBER domicilié(e) 93 Rue Principale - 67430 - WALDHAMBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 676 680 366 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque INOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3632693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INOVA arrivera à expiration en date du 26 février 2029.

MENUISERIE BIEBER a également déposé les autres marques suivantes : DUOBA , BIEBER , PASSIVA , FUTURA , X B. A , BIEBER BOIS


MENUISERIE BIEBER, SAS - 93 Rue Principale - 67430 - WALDHAMBACH - France - SIREN 676680366


CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Renouvellement sans limitation le 22 février 2019 n°2707339 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-22

Matériaux de construction métalliques ; fenêtres et portes métalliques, fenêtres et portes en aluminium ; fenêtres et portes blindées métalliques, cloisons blindées métalliques, fermetures de sécurité métalliques, profilés métalliques, armatures de fenêtres et de portes métalliques ; arrêts et cadres de fenêtres et de portes métalliques, châssis de fenêtres et de portes métalliques, ferrures de fenêtres et de portes, poignées en métal, charnières métalliques, grilles métalliques, volets métalliques ; vérandas, vitrines, serres, verrières et auvents métalliques, parois et panneaux métalliques pour la construction ; vasistas métalliques, huisseries métalliques, blindages ; dispositifs non électriques pour l'ouverture et la fermeture de fenêtres et portes ; serrurerie métallique ; quincaillerie métallique ; escaliers métalliques, marches d'escaliers métalliques, degrés d'escaliers métalliques, lattes métalliques, limons (parties d'escaliers métalliques), marchepieds métalliques, panneaux métalliques pour la construction, planches métalliques, revêtements métalliques (construction), seuils métalliques, profilés métalliques pour la construction, moulures (construction) métalliques, cornières métalliques.

Vitrage isolant, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; compositions isolantes contre l'humidité et le froid dans les bâtiments ; parois et panneaux en matières plastiques mi-ouvrées ; verre et vitrage coupe-feu et pare-flammes ; produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica) non compris dans d'autres classes, à savoir : bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, garnitures d'étanchéité, joints, produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux flexibles non métalliques. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica.

Fenêtres et portes non métalliques, fenêtres et portes en bois, fenêtres et portes blindées non métalliques, fenêtres et portes non métalliques de rénovation, cloisons blindées non métalliques ; fermetures de sécurité non métalliques, profilés en particulier en polychlorure de vinyle pour survitrage, armatures de fenêtres et de portes non métalliques ; arrêts et cadres de fenêtres et portes non métalliques, châssis de fenêtres et de portes non métalliques, charnières non métalliques, grilles non métalliques, volets non métalliques ; vérandas, vitrines, serres, verrières et auvents non métalliques, parois et panneaux non métalliques pour la construction ; vasistas non métalliques, huisseries non métalliques ; verre armé, verre de construction, verre isolant, verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules), double vitrage, briques de verre, glaces pour la construction, vitraux, façades en verre (construction) ; escaliers non métalliques, balustres, bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois d'œuvre, bois façonné, bois mi-ouvré, boiseries, contreplaqués, stratifiés, cornières non métalliques, marches d'escaliers non métalliques, degrés d'escaliers non métalliques, lames de parquets, lattes non métalliques, limons (parties d'escaliers non métalliques), moulures (construction) non métalliques, panneaux non métalliques pour la construction, planches non métalliques, revêtements non métalliques (construction), seuils non métalliques ; matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques.